Bilan des garants de la CNDP à la suite de la concertation préalable pour le projet CARBON à Fos-sur-Mer
Les deux garants nommés par la Commission nationale du débat public (CNDP), Vincent Delcroix et Philippe Quévremont, ont publié leur bilan de la concertation préalable sur le projet de CARBON visant à construire une unité de production de cellules et panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer.
Celui-ci, particulièrement positif, témoigne d’une belle mobilisation. Il offre aussi un aperçu détaillé des principales conclusions tirées de cette phase cruciale du projet.
Un enthousiasme général qui oblige
CARBON se réjouit de l’enthousiasme suscité par le projet et en mesure toute la responsabilité. Un engouement retranscrit par les garants eux-mêmes dès le début leur bilan :
« Le terme est fort, mais c’est celui qu’il convient d’employer : ce projet a séduit. »
Tout au long de l’avancée du projet, l’équipe CARBON s’engage à poursuivre cette approche responsable et transparente qui caractérise notre projet.
Une concertation réussie selon le bilan des garants
Les garants de la CNDP mettent en avant les efforts déployés par CARBON pour informer le public et soulignent la clarté et l’accessibilité des propos tenus.
L’organisation des réunions publiques, avec au moins 50% du temps alloué aux questions, ainsi que la tenue de débats mobiles et la mise en place d’un site internet dédié, ont offert la possibilité à toutes et tous de contribuer.
Le droit à l’information et le droit à la participation, deux éléments essentiels pour garantir le succès d’une concertation préalable, ont été parfaitement respectés.
Les demandes de précisions et recommandations des garants
Conformément aux missions qui leur sont assignées par la CNDP, Vincent Delcroix et Philippe Quévremont concluent leur bilan avec des recommandations et des demandes de précisions à CARBON :
Demandes de précisions :
- Préciser le calendrier effectif d’amélioration des liaisons routières autour de Fos-sur-Mer (cette demande de précision ne concerne pas directement l’entreprise CARBON);
- Clarifier les possibilités concrètes d’expédition des produits de l’usine par voie ferré.
En attendant que le projet MODALIS se réalise, CARBON pourrait envisager une mutualisation du fret ferroviaire avec un industriel qui dispose d’une desserte ferroviaire sur son site, à moins de 5 kilomètres du site envisagé par CARBON à Fos sur-Mer ou encore l’utilisation de la plateforme « Terminal Ventillon » existante, située elle à moins de 10km.
Recommandations :
- Mettre en place un dispositif de suivi en continu du projet incluant un comité de suivi du projet et des réunions publiques ;
Lors de la réunion de clôture de la concertation préalable, Pierre-Emmanuel Martin, président de CARBON, avait annoncé la mise en place d’un comité ouvert aux parties prenantes, pour assurer l’information et la participation du public tout au long du projet. Cette annonce illustre l’importance qu’accorde CARBON à la collaboration étroite avec la communauté locale et les acteurs concernés. Cet engagement est au cœur de ses valeurs depuis l’annonce de son implantation.
- En vue d’un éventuel débat public global, préparer un inventaire des friches industrielles de l’arrondissement d’Istres précisant les conditions de leur disponibilité foncière et technique (dépollution). Inclure cet inventaire dans le dossier que la personne publique produira pendant le débat (cette demande de précision ne concerne pas directement l’entreprise CARBON).
Ce bilan représente une étape significative pour ce projet au service de notre souveraineté industrielle et notre indépendance énergétique. Ainsi, CARBON s’engage à apporter une réponse au bilan des garants d’ici fin janvier 2024.
Pour plus de détails sur le projet et les arguments exprimés lors de la concertation préalable, le bilan des garants est entièrement disponible ici.